Projet Eolien
de la Basse Joux

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Principes généraux

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Visites sur notre site Internet

D’une manière générale, vous pouvez visiter notre site Internet basse-joux.projet-eolien.fr sans qu’aucune information personnelle ne soit enregistrée.

Conservation des données

Conservation des données issues du formulaire de contact

Les données enregistrées sur basse-joux.projet-eolien.fr provenant de notre formulaire de contact sont conservées 1 an maximum. Après cette échéance, elles sont automatiquement supprimées de nos bases de données.

Procédure de rectification et suppression de vos données personnelles

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles.

Pour exercer ce droit il vous suffit de contacter soit :

L’agence responsable du site

Par voie postale à :
ZÉBULON CRÉATION
Espace Lafayette - 8 rue Alfred de Vigny
25000 Besançon
Ou par téléphone au : 03 63 08 97 48
Ou par email à : contact@zebulon-creation.com

L’administrateur du site

Nom : Coralie VAILLANT
Par voie postale à :
OPALE ENERGIES NATURELLES
« La Menuiserie » - 17 rue du stade
25660 FONTAIN
Ou par téléphone au : 03 81 61 66 88
Ou par email à : coralie@opale-en.com

Délai de traitement des demandes

Toutes les demandes de rectification ou de suppression de données sont traitées dans un délai de 15 jours maximum.

Récapitulatif des données enregistrées le site « basse-joux.projet-eolien.fr »

Vos informations issues du formulaire de contact

Stockage : OUI
Finalité : Pouvoir vous répondre dans le cadre de votre demande.
Durée de conservation : 1 an maximum. Après cette échéance, elles sont automatiquement supprimées de nos bases de données.

Action : Rectification
Autonomie : NON
Comment : Procédure de rectification
Délai de traitement : 15 jours

Action : Suppression
Autonomie : NON
Comment : Procédure de suppression
Délai de traitement : 15 jours

Information

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